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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société PREVAL
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LA VACHETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VACHETTE
Société PREVAL (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1254302
Date de dépôt :
16/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1993
LA VACHETTE de Société PREVAL

Présentation de la marque LA VACHETTE

Déposée le 16 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société PREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VACHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société PREVAL domicilié(e) 76, rue Bonaparte, 75006 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France.

La marque LA VACHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VACHETTE est expirée depuis le 16 décembre 1993.

Société PREVAL a également déposé les autres marques suivantes : PREVAL LES DEUX CAPUCINS , PREVAL UN NORMAND , BREVI


Société PREVAL (SOCIETE ANONYME) - 76, rue Bonaparte, 75006 PARIS. - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18

Inscription - Gage constitué n°7462 - Publication au BOPI

Camembert.