Déposée le 27 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PREMIERE MUSIC GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SANTA ESMERALDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PREMIERE MUSIC GROUP domicilié(e) 22, rue de l'Arcade, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 676 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société PREMIERE MUSIC GROUP - France.
La marque SANTA ESMERALDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA ESMERALDA est expirée depuis le 27 octobre 2008.
Société PREMIERE MUSIC GROUP a également déposé les autres marques suivantes : SANTA ESMERALDA
Société PREMIERE MUSIC GROUP, S.A.R.L. - 22, rue de l'Arcade, 75008 Paris - France - SIREN 390676476
Société PREMIERE MUSIC GROUP - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images ; les supports phonographiques et audiovisuels nécessités pour la fixation, la reproduction, l'exécution publique ou privée de sons et/ou d'images tels les phonogrammes et les vidéogrammes ; les enregistrement audio et/ou audiovisuels par tout procédé. Tous articles de papeterie à savoir cartes postales, affiches, affichettes ; pochettes et jaquettes de phonogrammes et de vidéogrammes ; produits de l'imprimerie tels les imprimés, les journaux, les périodiques, les livres ; photographies. Edition et production musicale sous toutes ses formes ; édition de livres, de revues. Divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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