Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIDOC
Société pour le Perfectionnement des Praticiens – SPP société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3301710
Date de dépôt :
06/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2014
QUALIDOC de Société pour le Perfectionnement des Praticiens – SPP

Présentation de la marque QUALIDOC

Déposée le 6 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société pour le Perfectionnement des Praticiens – SPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société pour le Perfectionnement des Praticiens – SPP domicilié(e) 74 avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 466 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch-Pochart Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque QUALIDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIDOC est expirée depuis le 6 juillet 2014.

Société pour le Perfectionnement des Praticiens – SPP a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT QUALIDOC POUR LA PROMOTION DE LA DEMARCHE QUALITE EN SANTE , MED-UNION


Société pour le Perfectionnement des Praticiens – SPP société à responsabilité limitée - 74 avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 326466364


Cabinet Hirsch-Pochart Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Journaux, revues, livres et autres publications dans le domaine de la santé, de la médecine et de la pharmacie. Abonnement à des journaux pour des tiers ; publicité, diffusion d'annonces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la santé et des médias. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement dans le domaine de la santé, de la médecine et de la pharmacie. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès dans le domaine de la santé, de la médecine et de la pharmacie. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif dans le domaine de la santé, de la médecine et de la pharmacie. Services de bibliothèques et centres de documentation, prêt de livres et de revues. Edition, publication de livres et de revues. Publication de livres et de périodiques en ligne. Formation dans le domaine de la santé, de la médecine et de la pharmacie. Formation en ligne dans le domaine de la santé, de la médecine et de la pharmacie. Conseils dans le domaine de la santé, de la médecine et de la pharmacie. Réalisation (conception, élaboration) et production de films dans le domaine de la santé, de la médecine et de la pharmacie. Contrôle de qualité et labellisation dans le domaine de la santé, de la médecine et de la pharmacie. Recherche et développement de nouveaux produits et de nouvelles techniques destinés à l'amélioration de la qualité dans le domaine de la santé, de la médecine et de la pharmacie. Conseils dans le domaine de la santé, de la médecine et de la pharmacie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.