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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DU PATRIMOINE HISTORIQUE ET CULTUREL FRANCAIS
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Prince Jean d'Orléans
Marque expirée - Marque en non vigueur

Prince Jean d'Orléans
SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DU PATRIMOINE HISTORIQUE ET CULTUREL FRANCAIS EURL

Numéro de dépôt :
3603430
Date de dépôt :
08/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2018
Prince Jean d\'Orléans de SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DU PATRIMOINE HISTORIQUE ET CULTUREL FRANCAIS

Présentation de la marque Prince Jean d'Orléans

Déposée le 8 octobre 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DU PATRIMOINE HISTORIQUE ET CULTUREL FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Prince Jean d'Orléans »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DU PATRIMOINE HISTORIQUE ET CULTUREL FRANCAIS domicilié(e) 30 RUE SAINT DOMINIQUE,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 599 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXANDRE JAURETT domicilié(e) 11 BOULEVARD DE LA MADELEINE,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prince Jean d'Orléans est expirée depuis le 8 octobre 2018.

SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DU PATRIMOINE HISTORIQUE ET CULTUREL FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE JEAN , Prince Jean , , PRINCE JEAN , Prince Jean de France


SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DU PATRIMOINE HISTORIQUE ET CULTUREL FRANCAIS EURL - 30 RUE SAINT DOMINIQUE,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 493599310


ALEXANDRE JAURETT - 11 BOULEVARD DE LA MADELEINE,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;

Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie.