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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DES COMMUNICATIONS LOCALES ET RURALES (SDCLR
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ORCALYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCALYS
SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DES COMMUNICATIONS LOCALES ET RURALES (SDCLR) SAS

Numéro de dépôt :
3324521
Date de dépôt :
18/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2014
ORCALYS de SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DES COMMUNICATIONS LOCALES ET RURALES (SDCLR

Présentation de la marque ORCALYS

Déposée le 18 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DES COMMUNICATIONS LOCALES ET RURALES (SDCLR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DES COMMUNICATIONS LOCALES ET RURALES (SDCLR domicilié(e) 10 ROUTE DE SENS,10190 ESTISSAC - 10190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 163 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDCLR domicilié(e) 10 route de Sens,10190 ESTISSAC - 10190 - France.

La marque ORCALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCALYS est expirée depuis le 18 novembre 2014.


SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DES COMMUNICATIONS LOCALES ET RURALES (SDCLR) SAS - 10 ROUTE DE SENS,10190 ESTISSAC - 10190 - France - SIREN 479163107


SDCLR - 10 route de Sens,10190 ESTISSAC - 10190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Télécommunications Communications par terminaux d'ordinateurs communications radiophoniques ou téléphoniques service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférence. Services de messagerie électronique.