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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT A STRUCTURE BOIS
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MAISONS DOLCEVITA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS DOLCEVITA
SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT A STRUCTURE BOIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1306179
Date de dépôt :
09/04/1985
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
09/04/1995
MAISONS DOLCEVITA de SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L\'HABITAT A STRUCTURE BOIS

Présentation de la marque MAISONS DOLCEVITA

Déposée le 9 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT A STRUCTURE BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « MAISONS DOLCEVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT A STRUCTURE BOIS domicilié(e) 50, rue des Jardins Fleuris, 54420 SAULXURES LES NANCY - France.

La marque MAISONS DOLCEVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306179.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS DOLCEVITA est expirée depuis le 9 avril 1995.


SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT A STRUCTURE BOIS (S.A.) - 50, rue des Jardins Fleuris, 54420 SAULXURES LES NANCY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Maisons individuelles, programmes d'habitat collectif, programmes de maisons individuelles, chalets, villages de vacances.