Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETSAT INTER NETSAT SATNET NETSAT COMMUNICATIONS
Société pour le Développement de Calvisson et de la Vaunage

Numéro de dépôt :
96639341
Date de dépôt :
23/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2006

Présentation de la marque NETSAT INTER NETSAT SATNET NETSAT COMMUNICATIONS

Déposée le 23 août 1996 par la société Société pour le Développement de Calvisson et de la Vaunage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETSAT INTER NETSAT SATNET NETSAT COMMUNICATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la société Société pour le Développement de Calvisson et de la Vaunage domicilié(e) 9, Place du Général de Gaulle, 30420 CALVISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 312 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque NETSAT INTER NETSAT SATNET NETSAT COMMUNICATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETSAT INTER NETSAT SATNET NETSAT COMMUNICATIONS est expirée depuis le 23 août 2006.

Société pour le Développement de Calvisson et de la Vaunage a également déposé les autres marques suivantes : NETSAT INTER NETSAT SATNET NETSAT SYSTEMS , NETCASTING


Société pour le Développement de Calvisson et de la Vaunage - 9, Place du Général de Gaulle, 30420 CALVISSON - France - SIREN 390312784


LEGI-MARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Centre serveur de diffusion informatique et de télécommunications multimédia. Appareils et équipement pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement de l'information sous formes de données, textes, images, sons et vidéo. Boîtiers de connexion électroniques à des réseaux. Supports d'enregistrement magnétiques, acoustiques et/ou numériques. Cartes à mémoire. Contrôleur par transfert de données d'accès à des sites protégés, digicodes, bornes. Cartes électroniques pour accroître les capacités des serveurs informatiques, des terminaux et des réseaux téléinformatiques. Plateforme informatique et centre serveur multimédia. Téléport. Agence de presse et d'informations. Communication radiophonique, télégraphique, téléphonique, télévisée, transmission d'informations numérisées, services de télécommunication utilisant des réseaux privés et/ou publics par cables et/ou par satellites. Technologies de diffusion par satellites. Fournisseur de moyens et de services de télécommunication électroniques interactifs et multimédia. Gestion de bases de données de routage. Hébergement temporaire de services de télécommunications par des moyens électroniques. Location d'énergie informatique.Téléenseignement, divertissements par des moyens de communication électroniques. Logiciel de bases de données correspondant à la gestion de tous types d'informations fournit par tous types de réseaux de communication qu'ils soient aérien, terrestre et maritime pour des communications téléphoniques, radiophoniques, télégraphiques, téléinformatiques et/ou télévisuels. Réseaux de communications à partir d'ordinateurs connectés par des câbles et/ou à partir de satellites. Services de communications automatiques par prépaiement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.