Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOSE ANAYA
SOCIETE POUR LE COMMERCE INTERNATIONAL LATINO AMERICAIN SCILA (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1202315
Date de dépôt :
22/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1992

Présentation de la marque JOSE ANAYA

Déposée le 22 avril 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE POUR LE COMMERCE INTERNATIONAL LATINO AMERICAIN SCILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOSE ANAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE POUR LE COMMERCE INTERNATIONAL LATINO AMERICAIN SCILA domicilié(e) 21, rue Violet, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France.

La marque JOSE ANAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSE ANAYA est expirée depuis le 22 avril 1992.


SOCIETE POUR LE COMMERCE INTERNATIONAL LATINO AMERICAIN SCILA (société à responsabilité limitée) - 21, rue Violet, 75015 PARIS. - France


CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes; vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.