Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POSETOUT
SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP (soc. an.) 01760 NURIEUX.

Numéro de dépôt :
1202391
Date de dépôt :
23/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/1992
POSETOUT de SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP (soc. an.) 01760 NURIEUX

Présentation de la marque POSETOUT

Déposée le 23 avril 1982 par SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP (soc. an.) 01760 NURIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POSETOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP (soc. an.) 01760 NURIEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque POSETOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSETOUT est expirée depuis le 23 avril 1992.

SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP (soc. an.) 01760 NURIEUX a également déposé les autres marques suivantes : STAMPSOL , SANIBAC , (Marque figurative) , POUBELLE DANAÏDE , STAMP


SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP (soc. an.) 01760 NURIEUX. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Meubles, et notamment tabourets et autres sièges.