Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOPRABEL
Société Pour La Protection de l'Agriculture, (S.A.)

Numéro de dépôt :
1609881
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2000

Présentation de la marque SOPRABEL

Déposée le 29 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) Société Pour La Protection de l'Agriculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOPRABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Pour La Protection de l'Agriculture domicilié(e) 1 avenue Newton, 92142 Clamart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France.

La marque SOPRABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOPRABEL est expirée depuis le 29 mars 2000.

Société Pour La Protection de l'Agriculture a également déposé les autres marques suivantes : SOPRACORB , NOVIGAM , ALDROSOL , AZO COL , DINAGRONE , SOLGAMM , RUSTENDOR , SOPRAL , DINORSOL , SOPRAX


Société Pour La Protection de l'Agriculture, (S.A.) - 1 avenue Newton, 92142 Clamart - France


le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Produits agricoles et horticoles, grains, farines, cotons bruts et autres fibres, semences, plants;produits chimiques pour l'industrie, la photographie, matières tannantes préparées, drogueries; engrais naturels et artificiels, substances chimiques pour l'agriculture et l'horticulture, insecticides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.