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Marques déposées par SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCISE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES
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DAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAC
"SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCISE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES"

Numéro de dépôt :
1094849
Date de dépôt :
26/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DAC

Déposée le 26 avril 1979 par SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCISE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCISE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES" domicilié(e) Société Anonyme, Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque DAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DAC est expirée depuis le 26 avril 1989.

SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCISE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : PRODIS , PROMOBOISSONS , BOEL GUILLY , PROMOCASH , ESKY


"SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCISE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES" - Société Anonyme, Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Sodas, limonades;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons;boissons à base de lait ou de petit lait;boissons à base d'oeufs, cidre;vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.