Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SONNAILLES
Société pour la Promotion & l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation - Promodes

Numéro de dépôt :
946654
Date de dépôt :
16/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES SONNAILLES

Déposée le 16 février 1976 par Société pour la Promotion & l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation - Promodes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES SONNAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société pour la Promotion & l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation - Promodes domicilié(e) (soc. an.), zone industrielle, route de Paris, Mondeville (Calvados). - France.

La marque LES SONNAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES SONNAILLES est expirée depuis le 16 février 1986.

Société pour la Promotion & l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation - Promodes a également déposé les autres marques suivantes : LE VERMILLON , PREVAL , PROMODIS , B BURGRANDE , CHARLEVAL , GL FINS GOURMETS NORMANDS , SUDY , PROMOCHOIX , LES PLANTS ENCHANTES , MENESTREL


Société pour la Promotion & l'Exercice des Méthodes Modernes de Distribution et de Standardisation - Promodes - (soc. an.), zone industrielle, route de Paris, Mondeville (Calvados). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502

Vins de toutes sortes.