Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSALUX
"SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES"

Numéro de dépôt :
1102654
Date de dépôt :
16/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROSALUX

Déposée le 16 juillet 1979 par SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROSALUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES" domicilié(e) Société Anonyme, Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque ROSALUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROSALUX est expirée depuis le 16 juillet 1989.

SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : ALFI , BILI DOG , BEAUVOIR , FGA VIN DES CENTURIES , CHAVILLE , CRECY , ARMI , MOXADEN , PROMODES , ARONNIERES


"SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES" - Société Anonyme, Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE, - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles, graisses comestibles, conserves, pickles;café, thé, cacao, chocolat, chicorée, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices et glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.