Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RAMEE DOR
"SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES"

Numéro de dépôt :
1013679
Date de dépôt :
07/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA RAMEE DOR

Déposée le 7 avril 1977 par SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA RAMEE DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES" domicilié(e) Société Anonyme, Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France.

La marque LA RAMEE DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA RAMEE DOR est expirée depuis le 7 avril 1987.

SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES a également déposé les autres marques suivantes : ALFI , BILI DOG , ROSALUX , BEAUVOIR , FGA VIN DES CENTURIES , CHAVILLE , CRECY , ARMI , MOXADEN , PROMODES


"SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES" - Société Anonyme, Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022

Vins blancs.