"SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES"
Numéro de dépôt :
1102655
Date de dépôt :
16/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FERME DE L ABBAYE
Déposée le 16 juillet 1979 par SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FERME DE L ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est "SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES" domicilié(e) Société Anonyme, Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE, - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.
La marque FERME DE L ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
"SOCIETE POUR LA PROMOTION & L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION & DE STANDARDISATION" par contraction "PROMODES" - Société Anonyme, Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE, - France
Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France
Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179267 - Publication au BOPI 1994-12-05
Tous produits laitiers, fromages, beurre frais, yaourts;tous produits de l'aviculture notamment volailles, oeufs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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