Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIL
SOCIETE POUR LA PROMOTION ET L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION ET DE STANDARDISATION "PROMODES" (S.A.), Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE.

Numéro de dépôt :
1180436
Date de dépôt :
19/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BIL

Déposée le 19 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION ET L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION ET DE STANDARDISATION "PROMODES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION ET L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION ET DE STANDARDISATION "PROMODES" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque BIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE POUR LA PROMOTION ET L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION ET DE STANDARDISATION "PROMODES" a également déposé les autres marques suivantes : POUR VIVRE HEUREUX BUVEZ FAMEUX , VEGUY , LES MAITRES GOUSTIERS , RHUM SALEB D ECO , VIGI , EGEVOG , CARLOS , PRODUITS ALIBO , VEDETTE , SEGEDES


SOCIETE POUR LA PROMOTION ET L'EXERCICE DES METHODES MODERNES DE DISTRIBUTION ET DE STANDARDISATION "PROMODES" (S.A.), Z.I. Route de Paris, 14120 MONDEVILLE. - France


CABINET PORTE. - France


Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179267 - Publication au BOPI 1994-12-05

Substances alimentaires pour les animaux.