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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER "PROMOSAC"Zone Sofilic
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PARCSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARCSAC
SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER "PROMOSAC" (Société anonyme) Zone Sofilic

Numéro de dépôt :
1157107
Date de dépôt :
11/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PARCSAC

Déposée le 11 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER "PROMOSAC"Zone Sofilic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARCSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER "PROMOSAC"Zone Sofilic domicilié(e) 7, allée de la Vanne, à Fresnes (Val de Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque PARCSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PARCSAC est expirée depuis le 11 décembre 1990.

SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER "PROMOSAC"Zone Sofilic a également déposé les autres marques suivantes : AGORA , VIDORSAC , GIROSAC , PROMOSAC , HORRIDUS , PLASTOUT , PARSAC , PAPTOUT


SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER "PROMOSAC" (Société anonyme) Zone Sofilic - 7, allée de la Vanne, à Fresnes (Val de Marne). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Appareils et dispositifs de support de sacs à déchets.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.