Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAPTOUT
Numéro de dépôt :
1017016
Date de dépôt :
12/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PAPTOUT
Déposée le 12 mai 1977 par SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER "PROMOSAC" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAPTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAPTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PAPTOUT est expirée depuis le 12 mai 1987.
SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER "PROMOSAC" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-028