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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC"
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MURSAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MURSAC
SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1318268
Date de dépôt :
26/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2005

Présentation de la marque MURSAC

Déposée le 26 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MURSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" domicilié(e) 7 Allée de la Vanne, SOFILIC 436, 94260 FRESNES (dossier no 2047086) - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 040 816 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2047086) - France.

La marque MURSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MURSAC est expirée depuis le 26 juillet 2005.

SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" a également déposé les autres marques suivantes : PARSAC , EXPRESS SAC , PAPTOUT , PARCSAC , MOBISAC


SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC EN PAPIER "PROMOSAC" (Société Anonyme) - 7 Allée de la Vanne, SOFILIC 436, 94260 FRESNES (dossier no 2047086) - France - SIREN 612040816


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2047086) - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 1995 n°2047086 - Publication au BOPI 1995-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Supports de sacs en papier pour déchets.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.