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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE ET DES LOISIRS (SPCL
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SPCL Societe POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE ET DES LOISIRS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPCL Societe POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE ET DES LOISIRS
SOCIETE POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE ET DES LOISIRS (SPCL) S.A.S

Numéro de dépôt :
3526545
Date de dépôt :
21/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2017
SPCL Societe POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE ET DES LOISIRS de SOCIETE POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE ET DES LOISIRS (SPCL

Présentation de la marque SPCL Societe POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE ET DES LOISIRS

Déposée le 21 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE ET DES LOISIRS (SPCL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPCL Societe POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE ET DES LOISIRS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE ET DES LOISIRS (SPCL domicilié(e) 100-102 avenue de Suffren,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 019 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.P.C.L Mme Maryse BALANDINE domicilié(e) 100-102 av. de Suffren,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPCL Societe POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE ET DES LOISIRS est expirée depuis le 21 septembre 2017.


SOCIETE POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE ET DES LOISIRS (SPCL) S.A.S - 100-102 avenue de Suffren,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 702019902


S.P.C.L Mme Maryse BALANDINE - 100-102 av. de Suffren,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés ; livres ; revues ; journaux ; périodiques ; prospectus ; brochures.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution, diffusion et location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des livres et journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; constitution, exploitation et gestion de fichiers informatiques, de listes et répertoires d'adresses ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires.

Education, formation, enseignement à distance ; publication, diffusion et distribution de livres, revues, journaux, périodiques ; production et location de films sur bandes et d'enregistrements sonores ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.