Société pour la Promotion de la Culture et des Loisirs (S.P.C.L) S.A.S
Numéro de dépôt :
94549053
Date de dépôt :
14/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2014
Présentation de la marque SPCL
Déposée le 14 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société pour la Promotion de la Culture et des Loisirs (S.P.C.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPCL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-03 du 20 janvier 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société pour la Promotion de la Culture et des Loisirs (S.P.C.L domicilié(e) 123 Bd de Grenelle,75015 PARIS (dossier no 2274708) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 141 823 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Isabelle de La Chapelle S.P.C.L. domicilié(e) 123, Boulevard de Grenelle,75015 PARIS (dossier no 2274708) - 75015 - France.
La marque SPCL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPCL est expirée depuis le 14 décembre 2014.
Société pour la Promotion de la Culture et des Loisirs (S.P.C.L) S.A.S - 123 Bd de Grenelle,75015 PARIS (dossier no 2274708) - 75015 - France - SIREN 304141823
Mme Isabelle de La Chapelle S.P.C.L. - 123, Boulevard de Grenelle,75015 PARIS (dossier no 2274708) - 75015 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25
Inscription le 30 mars 2004 - Changement d'adresse n°389750 - Publication au BOPI 2004-03-30
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2004 n°2274708 - Publication au BOPI 2004-10-25
Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03
Imprimés, livres, journaux, périodiques; photos; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité; distribution et diffusion de matériel publicitaire, prospectus, échantillons; location de matériel publicitaire; constitution et exploitation de listes et répertoires d'adresses; informations et renseignements d'affaires.Edition de livres et journaux, abonnement et distribution de journaux, livres, revues, disques, cassettes; location d'enregistrements phonographiques; enseignement par correspondance
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SPCL"
