Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.P.I.C.E
Société pour la Promotion de l'Industrie chinoise en Europe SAS

Numéro de dépôt :
3216447
Date de dépôt :
18/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2013
S.P.I.C.E de Société pour la Promotion de l\'Industrie chinoise en Europe

Présentation de la marque S.P.I.C.E

Déposée le 18 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société pour la Promotion de l'Industrie chinoise en Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.P.I.C.E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société pour la Promotion de l'Industrie chinoise en Europe domicilié(e) 42, Rue Jean Jaurès,92800 Puteaux - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 991 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy MARTY SPICE domicilié(e) 42 Rue Jean Jaurès,92800 Puteaux - 92800 - France.

La marque S.P.I.C.E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.P.I.C.E est expirée depuis le 18 mars 2013.

Société pour la Promotion de l'Industrie chinoise en Europe a également déposé les autres marques suivantes : S.P.I.C.E.


Société pour la Promotion de l'Industrie chinoise en Europe SAS - 42, Rue Jean Jaurès,92800 Puteaux - 92800 - France - SIREN 441991692


Monsieur Guy MARTY SPICE - 42 Rue Jean Jaurès,92800 Puteaux - 92800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

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