Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOTIQUE
SOCIETE POUR LA DIFFUSION DES SCIENCES ET DES ARTS S.D.S.A.

Numéro de dépôt :
1750642
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/1999

Présentation de la marque DOMOTIQUE

Déposée le 3 mars 1989 par SOCIETE POUR LA DIFFUSION DES SCIENCES ET DES ARTS S.D.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMOTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE POUR LA DIFFUSION DES SCIENCES ET DES ARTS S.D.S.A., domicilié(e) Société Anonyme de droit français, 65 Avenue Edouard Vaillant, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque DOMOTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTIQUE est expirée depuis le 3 mars 1999.

SOCIETE POUR LA DIFFUSION DES SCIENCES ET DES ARTS S.D.S.A a également déposé les autres marques suivantes : MICROTECHNICA , MICROTECHNIQUE , MICROTECHNIK , SALON INTERNATIONAL SON ET VIDEO , MEDIAVEC , FESTIVAL INTERNATIONAL DU SON ET DE L'IMAGE VIDEO FISIV , MICROTECHNIC , MICROTECHNICOM , SDSA


SOCIETE POUR LA DIFFUSION DES SCIENCES ET DES ARTS S.D.S.A. - Société Anonyme de droit français, 65 Avenue Edouard Vaillant, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matière plastique pour l'emballage (non comprise dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, crayons, stylos. Affaires, aides à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, estimations en affaires, évaluation d'affaires, expertise en affaires, investigation pour affaires, recherches pour affaires, renseignement d'affaires, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires; reproduction de documents, location de panneaux d'affichage, relations publiques, services de mercatique, distribution du courrier, transmission de dépêches, transmission de messages

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.