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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Societe pour la Diffusion de l'Emballage SOPACK
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MOUSSUTIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSUTIL
Societe pour la Diffusion de l'Emballage SOPACK (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1158265
Date de dépôt :
18/12/1980
Lieu de dépôt :
MARSEILLE

Présentation de la marque MOUSSUTIL

Déposée le 18 décembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Societe pour la Diffusion de l'Emballage SOPACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « MOUSSUTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Societe pour la Diffusion de l'Emballage SOPACK domicilié(e) Z.I. La Pomme Entreprises, 116, Boulevard de la Pomme, 13011 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque MOUSSUTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOUSSUTIL est expirée depuis le 18 décembre 1990.


Societe pour la Diffusion de l'Emballage SOPACK (S.A.R.L.) - Z.I. La Pomme Entreprises, 116, Boulevard de la Pomme, 13011 MARSEILLE. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20

Articles d'emballage, de calage et de protection en matière plastique en feuille.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.