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Marques déposées par la société SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES - SATELEC (S.A
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VELA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VELA
SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES - SATELEC (S.A)

Numéro de dépôt :
1714979
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2011

Présentation de la marque VELA

Déposée le 26 décembre 1991 par la société SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES - SATELEC (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES - SATELEC (S.A domicilié(e) Z.I. du Phare,33700 MERIGNAC (dossier no 2211293) - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 016 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU ET BRUDER CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 68 rue d'Hauteville,75010 PARIS (dossier no 2211293) - 75010 - France.

La marque VELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VELA est expirée depuis le 26 décembre 2011.

SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES - SATELEC (S.A a également déposé les autres marques suivantes : EXCAVIT , PIEZOTOME , CHROMOPHORESE , QUAZ , NINJA , TRANSCARE UNIT , BOOSTER TIP , TCHIZZ , LASERSAT , EASYTORQUE


SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES - SATELEC (S.A) - Z.I. du Phare,33700 MERIGNAC (dossier no 2211293) - 33700 - France - SIREN 782016240


CABINET GUIU ET BRUDER CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 68 rue d'Hauteville,75010 PARIS (dossier no 2211293) - 75010 - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2001 n°2211293 - Publication au BOPI 2001-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, stérilisateurs de type autoclave;membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériels de suture

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.