Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC
/
SATELEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SATELEC
SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1328598
Date de dépôt :
28/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2025

Présentation de la marque SATELEC

Déposée le 28 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC domicilié(e) 17 Avenue Gustave Eiffel, ZI du Phare - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 016 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SATELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SATELEC arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.

SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC a également déposé les autres marques suivantes : EXCAVIT , PIEZOTOME , CHROMOPHORESE , QUAZ , NINJA , TRANSCARE UNIT , VELA , BOOSTER TIP , TCHIZZ , LASERSAT


SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC, Société par actions simplifiée - 17 Avenue Gustave Eiffel, ZI du Phare - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 782016240


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 2005 n°2295736 - Publication au BOPI 2005-08-26

Inscription le 30 mars 2006 - Gage constitué n°431372 - Publication au BOPI 2006-03-30

Renouvellement sans limitation n°2057011 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2015 n°2599415 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-09

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).