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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES - S.A.T.E.L.E.C
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES - S.A.T.E.L.E.C S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98752092
Date de dépôt :
30/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/09/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES - S.A.T.E.L.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES - S.A.T.E.L.E.C domicilié(e) Zone Industrielle du Phare, avenue Gustave Eiffel, 33700 MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUDER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752092.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 septembre 2008.

SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES - S.A.T.E.L.E.C a également déposé les autres marques suivantes : EXCAVIT , PIEZOTOME , CHROMOPHORESE , QUAZ , NINJA , TRANSCARE UNIT , VELA , BOOSTER TIP , TCHIZZ , LASERSAT


SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES - S.A.T.E.L.E.C S.A. (Société Anonyme) - Zone Industrielle du Phare, avenue Gustave Eiffel, 33700 MERIGNAC - France


CABINET BRUDER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Logiciels (programmes enregistrés) ; caméras de prise de vue à usage dentaire ; appareils pour le traitement, le stockage et la visualisation d'images dans le domaine dentaire ; appareils pour la gestion de fichiers d'informations et le stockage de données. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.