Marque renouvelée - Marque en vigueur

IrriSafe
SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3503559
Date de dépôt :
31/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2027
IrriSafe de SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC

Présentation de la marque IrriSafe

Déposée le 31 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IrriSafe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-27 du 6 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC domicilié(e) 17 Avenue Gustave Eiffel, ZI du Phare - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 016 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque IrriSafe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3503559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IrriSafe arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.

SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC a également déposé les autres marques suivantes : EXCAVIT , PIEZOTOME , CHROMOPHORESE , QUAZ , NINJA , TRANSCARE UNIT , VELA , BOOSTER TIP , TCHIZZ , LASERSAT


SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC, Société par Actions Simplifiée - 17 Avenue Gustave Eiffel, ZI du Phare - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 782016240


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2017 n°2648950 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-16

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; instruments d'endodontie et d'odontologie ; instruments à ultrasons pour l'irrigation, le nettoyage et la désinfection des dents ; inserts (embouts d'appareils et d'instruments) à usage endodontique ; instruments de préparation canalaire de la dent ; pièce à main de dentisterie.