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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC
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ELLIPSON
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELLIPSON
SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3530424
Date de dépôt :
11/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2017
ELLIPSON de SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC

Présentation de la marque ELLIPSON

Déposée le 11 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELLIPSON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC domicilié(e) ZI du Phare, 17 Avenue Gustave Eiffel,33700 MERIGNAC - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 016 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLIPSON est expirée depuis le 11 octobre 2017.

SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC a également déposé les autres marques suivantes : EXCAVIT , PIEZOTOME , CHROMOPHORESE , QUAZ , NINJA , TRANSCARE UNIT , VELA , BOOSTER TIP , TCHIZZ , LASERSAT


SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC Société par actions simplifiée - ZI du Phare, 17 Avenue Gustave Eiffel,33700 MERIGNAC - 33700 - France - SIREN 782016240


JURISPATENT – CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; dents artificielles ; inserts (embouts d'appareils et d'instruments) à usage endodontique ; prothèses et orthèses dentaires ; pivots dentaires ; tenons à usage dentaire, notamment tenons radiculaires ; fils de chirurgien ; fils metalliques à usage médical, chirurgical, vétérinaire et dentaire ; implants artificiels.