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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES - SATELEC
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EASYTORQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASYTORQUE
SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES - SATELEC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3090665
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2011

Présentation de la marque EASYTORQUE

Déposée le 22 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES - SATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASYTORQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES - SATELEC domicilié(e) Avenue Gustave Eiffel, Zone Industrielle du Phare, 33700 MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUDER - France.

La marque EASYTORQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYTORQUE est expirée depuis le 22 mars 2011.

SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES - SATELEC a également déposé les autres marques suivantes : EXCAVIT , PIEZOTOME , CHROMOPHORESE , QUAZ , NINJA , TRANSCARE UNIT , VELA , BOOSTER TIP , TCHIZZ , LASERSAT


SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES - SATELEC (Société Anonyme) - Avenue Gustave Eiffel, Zone Industrielle du Phare, 33700 MERIGNAC - France


CABINET BRUDER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques ; matériel de suture, clef dynamométrique de serrage d'un outil sur un appareil dentaire.