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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES-SATELEC
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CRUISE CONTROL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CRUISE CONTROL
SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES-SATELEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3355315
Date de dépôt :
25/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2025
CRUISE CONTROL de SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES-SATELEC

Présentation de la marque CRUISE CONTROL

Déposée le 25 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES-SATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRUISE CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES-SATELEC domicilié(e) 17 Avenue Gustave Eiffel, ZI du Phare - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 016 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CRUISE CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRUISE CONTROL arrivera à expiration en date du 25 avril 2025.

SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES-SATELEC a également déposé les autres marques suivantes : EXCAVIT , PIEZOTOME , CHROMOPHORESE , QUAZ , NINJA , TRANSCARE UNIT , VELA , BOOSTER TIP , TCHIZZ , LASERSAT


SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES-SATELEC, Société par actions simplifiée - 17 Avenue Gustave Eiffel, ZI du Phare - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 782016240


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Inscription le 6 juillet 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°650923 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2015 n°2584706 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-20

Appareils à ultrasons à usage dentaire, à savoir modules de contrôle électronique de générateur d'ultrasons destinés à la parodontie, à l'endodontie et aux procédés de détartrage des dents.