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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC
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CHROMOPHORESE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHROMOPHORESE
SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3505344
Date de dépôt :
07/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2017
CHROMOPHORESE de SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC

Présentation de la marque CHROMOPHORESE

Déposée le 7 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHROMOPHORESE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC domicilié(e) ZI du Phare, 17 Avenue Gustave Eiffel,33700 MERIGNAC - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 016 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU & BRUDER – JURISPATENT Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHROMOPHORESE est expirée depuis le 7 juin 2017.

SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC a également déposé les autres marques suivantes : EXCAVIT , PIEZOTOME , QUAZ , NINJA , TRANSCARE UNIT , VELA , BOOSTER TIP , TCHIZZ , LASERSAT , EASYTORQUE


SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES – SATELEC Société par actions simplifiée - ZI du Phare, 17 Avenue Gustave Eiffel,33700 MERIGNAC - 33700 - France - SIREN 782016240


CABINET GUIU & BRUDER – JURISPATENT Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pharmaceutiques et chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical et pharmaceutiques ; ciments dentaires ; amalgames dentaires ; solution ionique à usage dentaire ; produits pour les soins de la bouche à usage médical.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux, dents artificiels ; appareils de traitement électrique à usage dentaire.