Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques – SATELEC
/
NEWTRON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEWTRON
Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques – SATELEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3156336
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
NEWTRON de Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques – SATELEC

Présentation de la marque NEWTRON

Déposée le 28 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques – SATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEWTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques – SATELEC domicilié(e) Zone Industrielle du Phare, 17 Avenue Gustave Eiffel - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 016 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque NEWTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEWTRON est expirée depuis le 28 mars 2022.

Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques – SATELEC a également déposé les autres marques suivantes : TRANS'CARE , SP NEWTRON , SERVOTOME , ENDO SUCCESS , SCANWAVE BY MINILED , SUPRASSON P MAX , PROPHY MAX , COCOON , PIEZOCISION , X-MIND


Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques – SATELEC, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle du Phare, 17 Avenue Gustave Eiffel - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 782016240


JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2012 n°2494145 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-14

Inscription le 12 avril 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°573681 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 27 juin 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°578485 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27

Appareil à ultrasons à usage dentaire.