Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE POUR L'UTILISATION RATIONNELLE DES GAZ, Société Anonyme, 29, rue de Berri, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1317535
Date de dépôt :
19/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/1995
Marque figurative de SOCIETE POUR L\'UTILISATION RATIONNELLE DES GAZ

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'UTILISATION RATIONNELLE DES GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'UTILISATION RATIONNELLE DES GAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317535.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOCIETE POUR L'UTILISATION RATIONNELLE DES GAZ a également déposé les autres marques suivantes : BUTAGAZ , MARGUERITE , BOA , BUTA BABY , (Marque figurative) , GPL FORMULE BLEUE , GEPEL , BUTAGAZ , BSA , BUTAGAZ


SOCIETE POUR L'UTILISATION RATIONNELLE DES GAZ, Société Anonyme, 29, rue de Berri, 75008 PARIS. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Inscription - Changement de nature juridique, Changement de dénomination n°15340 - Publication au BOPI 1986-01

Combustibles et matières éclairantes; réservoirs et récipients en métal ou en matières plastiques destinés à contenir des combustibles liquides ou des gaz comprimés.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.