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Marques déposées par la société SOCIETE POUR L'OLIVE ET LES PRODUITS ALIMENTAIRES
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LES JARDINS DE MON MOULIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE MON MOULIN
SOCIETE POUR L'OLIVE ET LES PRODUITS ALIMENTAIRES

Numéro de dépôt :
93484971
Date de dépôt :
24/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2003

Présentation de la marque LES JARDINS DE MON MOULIN

Déposée le 24 septembre 1993 par la société SOCIETE POUR L'OLIVE ET LES PRODUITS ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS DE MON MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la société SOCIETE POUR L'OLIVE ET LES PRODUITS ALIMENTAIRES domicilié(e) Le Petit Frigolet, 13150 TARASCON S/RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 320 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LES JARDINS DE MON MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE MON MOULIN est expirée depuis le 24 septembre 2003.

SOCIETE POUR L'OLIVE ET LES PRODUITS ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : O'CLAIR , HUNY , PHOCEA , TANIS , ICELAND CROWN , LA SELECTION


SOCIETE POUR L'OLIVE ET LES PRODUITS ALIMENTAIRES - Le Petit Frigolet, 13150 TARASCON S/RHONE - France - SIREN 305320681


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.