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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'OLIVE ET LES PRODUITS ALIMENTAIRES
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LA SELECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SELECTION
SOCIETE POUR L'OLIVE ET LES PRODUITS ALIMENTAIRES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94512915
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2004

Présentation de la marque LA SELECTION

Déposée le 21 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'OLIVE ET LES PRODUITS ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'OLIVE ET LES PRODUITS ALIMENTAIRES domicilié(e) Le Petit Frigolet, 13150 TARASCON SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 320 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPAL - France.

La marque LA SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SELECTION est expirée depuis le 21 mars 2004.

SOCIETE POUR L'OLIVE ET LES PRODUITS ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : O'CLAIR , LES JARDINS DE MON MOULIN , HUNY , PHOCEA , TANIS , ICELAND CROWN


SOCIETE POUR L'OLIVE ET LES PRODUITS ALIMENTAIRES (Société Anonyme) - Le Petit Frigolet, 13150 TARASCON SUR RHONE - France - SIREN 305320681


SOPAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Viande, poissons, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisse comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparation faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.