Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DES HOMMES
SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE DE SAINT EXUPERY"SUCCESSION SAINT EXUPERY-D'AGAY" (Société civile)

Numéro de dépôt :
3106179
Date de dépôt :
18/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2011

Présentation de la marque TERRE DES HOMMES

Déposée le 18 juin 2001 par SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE DE SAINT EXUPERY"SUCCESSION SAINT EXUPERY-D'AGAY" (Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DES HOMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE DE SAINT EXUPERY"SUCCESSION SAINT EXUPERY-D'AGAY" (Société civile), domicilié(e) Château d'Agay - AGAY, 83700 SAINT-RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés - France.

La marque TERRE DES HOMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES HOMMES est expirée depuis le 18 juin 2011.

SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE DE SAINT EXUPERY"SUCCESSION SAINT EXUPERY-D'AGAY" (Société civile a également déposé les autres marques suivantes : COURRIER SUD , LE PETIT PRINCE , ANTOINE DE SAINT-EXUPERY , B 612 , LE PETIT PRINCE , LE PETIT PRINCE , SAINT-EX , LE PETIT PRINCE , VOL DE NUIT , ANTOINE DE SAINT-EXUPERY


SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE DE SAINT EXUPERY"SUCCESSION SAINT EXUPERY-D'AGAY" (Société civile) - Château d'Agay - AGAY, 83700 SAINT-RAPHAEL - France


GPI & Associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Inscription le 31 mai 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°550099 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs, communication (transmission) sur réseau informatique, ouvert et/ou fermé, fourniture de données à un réseau informatique ouvert et /ou fermé, diffusion de signaux électriques cryptés ou non cryptés par câbles, fibres, voie hertzienne, vidéogramme et satellites, réseaux informatiques, location d'appareils pour la transmision des messages, transmission de messages, transmission de signaux électriques, transmission d'images et de messages assistée par ordinateurs, services de courrier et de messagerie électronique, service de fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; institutions d'enseignement, édition de livres, revues, journaux, abonnements et distribution de journaux et revues, prêt de livres ; services rendus par toute association à but culturel, sportif et / ou éducatif ; organisation et conduite de congrès, symposiums, colloques, conférences, stages ; organisation d'expositions à buts culturels et/ou éducatifs ; production de films, vidéos, disques ; production, montage et réalisation d'émissions et de programmes télévisés, radiophoniques, interactifs ; publication de textes autres que publicitaires ; Conception, élaboration, mise à jour de logiciels informatiques, programmation d'ordinateurs, conception de programmes interactifs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à des réseaux de télécommunication, location de temps d'accès à un portail de réseaux de télécommunication, location de temps d'accès à un moteur de recherche de réseaux de télécommunication ; Hébergement de sites Internet ; Services rendus par toute association d'aide et d'assistance à l'enfance, aux personnes nécessitant assistance médicale ou accompagnement thérapeutique et/ou psychologique. Services de camps de vacances, foyers ; Cliniques, maisons de repos et de convalescence ; Services de restauration, bar et hôtellerie ; Salons de beauté et de coiffure.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.