SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE DE SAINT-EXUPERY "SUCCESSION DE SAINT-EXUPERY-D'AGAY", (société civile)
Numéro de dépôt :
97709844
Date de dépôt :
19/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/12/2007
Présentation de la marque LE PETIT PRINCE
Déposée le 19 décembre 1997 par la société SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE DE SAINT-EXUPERY "SUCCESSION DE SAINT-EXUPERY-D'AGAY"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LE PETIT PRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-04 du 23 janvier 1998.
Le déposant est la société SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE DE SAINT-EXUPERY "SUCCESSION DE SAINT-EXUPERY-D'AGAY" domicilié(e) CHATEAU D'AGAY, AGAY, 83700 SAINT-RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 781 992 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.
La marque LE PETIT PRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE DE SAINT-EXUPERY "SUCCESSION DE SAINT-EXUPERY-D'AGAY", (société civile) - CHATEAU D'AGAY, AGAY, 83700 SAINT-RAPHAEL - France - SIREN 393781992
SODEMA CONSEILS S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04
Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie levure pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faires des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Services d'hôtellerie et restauration, salons de beauté, salons de coiffure.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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