Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MAISON DU PETIT PRINCE
SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE DE SAINT EXUPERY – SUCCESSION DE SAINT EXUPERY-D'AGAY, société civile

Numéro de dépôt :
4266453
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2026
LA MAISON DU PETIT PRINCE de SOCIETE POUR L\'OEUVRE ET LA MEMOIRE D\'ANTOINE DE SAINT EXUPERY – SUCCESSION DE SAINT EXUPERY-D\'AGAY

Présentation de la marque LA MAISON DU PETIT PRINCE

Déposée le 20 avril 2016 par la société SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE DE SAINT EXUPERY – SUCCESSION DE SAINT EXUPERY-D'AGAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA MAISON DU PETIT PRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la société SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE DE SAINT EXUPERY – SUCCESSION DE SAINT EXUPERY-D'AGAY domicilié(e) Château d'Agay, Agay, 83700 SAINT-RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 051 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés, M. Grünig Hervé domicilié(e) EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 RUE Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque LA MAISON DU PETIT PRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU PETIT PRINCE arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.

SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE DE SAINT EXUPERY – SUCCESSION DE SAINT EXUPERY-D'AGAY a également déposé les autres marques suivantes : COURRIER SUD , LE PETIT PRINCE , ANTOINE DE SAINT-EXUPERY , B 612 , LE PETIT PRINCE , LE PETIT PRINCE , SAINT-EX , LE PETIT PRINCE , VOL DE NUIT , ANTOINE DE SAINT-EXUPERY


SOCIETE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE DE SAINT EXUPERY – SUCCESSION DE SAINT EXUPERY-D'AGAY, société civile - Château d'Agay, Agay, 83700 SAINT-RAPHAEL - France - SIREN 350051850


GPI & Associés, M. Grünig Hervé - EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 RUE Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; dessins animés ; enregistrements audiovisuels ; enregistrements sonores ; enregistrements vidéo ; films animés ; films cinématographiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones mobiles et tablettes numériques, en particulier, logiciels de gestion d'agenda, logiciels de gestion de calendrier, logiciels de bloc-notes (éditeurs de texte) ; logiciels de jeux ; programmes informatiques multimédias interactifs ; publications électroniques enregistrées sur support informatique ; publications électroniques téléchargeables ; automates à musique ; cadres photo numériques ; livres-magnets (magnets) ; règles graduées ; aimants décoratifs (magnets) ; toises (instruments de mesure) ; baladeurs multimédias ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; périphériques d'ordinateurs ; clés USB ; housses pour ordinateurs portables ; tapis de souris ; téléphones mobiles ; étuis pour téléphones mobiles ; housses pour téléphones mobiles ; cartes bancaires imprimées (codées ou magnétiques) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; télescopes ;

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bagues (bijouterie) ; boîtes en métaux précieux ; boîtes à bijoux ; coffrets à bijoux ; bracelets (bijouterie) ; brillants ; broches (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; horloges ; médailles ; médailles en métaux précieux ; médailles en argent ; médailles en or ; montres ; pin's ; épingles (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; porte-clés en métaux précieux ; réveille-matin ; objets d'art, figurines (statuettes) en métaux précieux ; chaînes (bijouterie) ; boutons de manchettes ; épingles de cravates ; étuis pour l'horlogerie ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; agendas ; agendas perpétuels (éphémérides) ; agendas scolaires ; albums ; albums photos ; albums de mariage ; albums de naissance ; albums de jardin d'enfants ; albums d'autocollants ; autocollants ; bavoirs en papier ; blocs aide-mémoire ; aide-mémoire de poche ; blocs de papier ; boîtes en papier ou en carton ; cahiers ; cahiers d'activités ; cahiers d'apprentissage linguistique (produits d'imprimerie pour l'instruction ou l'enseignement) ; cahiers de coloriage ; cahiers de notes ; cahiers d'écolier ; calendriers ; calendriers de l'avent ; carnets ; carnets d'adresses ; carnets à secrets ; cartes d'anniversaire ; cartes de Noël ; cartes de voeux musicales ; cartes de voeux ; cartes d'invitation ; cartes postales ; classeurs ; couvertures de cahiers ; crayons ; crayons à papier ; crayons de cire ; crayons de couleur ; dessous de verres en papier ; diplômes humoristiques ; enveloppes (papeterie) ; étiquettes en papier ; étiquettes pour cadeaux en papier ; faire-part (papeterie) ; cartes de faire-part ; faire-part de naissance (papeterie) ; feuilles de papier (articles de papeterie) ; gommes à effacer ; guirlandes en papier ; lithographies ; livres ; livres pour enfants ; livres de citations ; mini livres de citations ; livres de cuisine ; marque-pages ; palettes pour peintres ; papier à lettres ; papier d'emballage pour cadeaux ; photographies scolaires ; plumiers ; pochoirs ; posters (affiches) ; presse-papiers ; récipients à crayon ; règles à dessin ; sacs de shopping en papier ; serre-livres ; serviettes en papier ; sets de table en papier ou en carton ; stylos ; tableaux noirs ; taille-crayons ; tampons encreurs ; tatouages effaçables (décalcomanies) ; timbres ; trousses scolaires ; vitrophanies ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; bandes dessinées ; chevalets pour la peinture ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; corbeilles à courrier ; coupe-papier (articles de bureau) ; craie à écrire ; objets d'art, figurines (statuettes) en papier mâché ; livres en relief ; matériaux pour le modelage ; mouchoirs de poche en papier ; nappes en papier ; plumes à dessin ; plumes à écrire ; revues (périodiques) ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; cartables ; fourre-tout ; sacs fourre-tout ; parapluies ; pochettes ; porte-clés en cuir ; porte-clés sous forme d'étuis ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à bandoulière ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs d'écoliers ; sacs de plage ; sacs de sport tous usages ; sacs de campeurs ; sacs d'alpinistes ; sacs à provisions ; sacs cabas (sacs à provisions) ; sacs de travail ; sacs à roulettes ; sacs bananes ; sacs de voyage ; trousses de toilette vendues vides ; valises ; boîtes en cuir ; écharpes pour porter les bébés ; étuis pour clés ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs kangourou (porte-bébés) ; trousses de voyage (maroquinerie) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bavoirs non en papier ; body (justaucorps) ; bonnets ; bonnets de Noël ; carrés de soie (foulards) ; chaussures pour la pratique du sport ; chaussures en plastique ; cravates ; cravates en soie ; écharpes ; gigoteuses, turbulettes (vêtements de nuit pour bébés) ; peignoirs ; pyjamas ; tabliers ; tabliers de peinture ; t-shirts ; vêtements en laine ; vêtements pour enfants ; bretelles ; ceintures (habillement) ; châles ; chaussettes ; chaussons ; costumes de mascarade ; foulards ; gants (habillement) ; maillots de bain ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces ; barres de chocolat ; biscuits ; calendriers de l'avent avec chocolats ; décorations (comestibles) pour sapins de Noël ; oeufs en chocolat ;

Télécommunications ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; location de décors de spectacles ; location de films cinématographiques ; location de jouets ; location de matériel de jeux ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; music-hall ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; parcs d'attractions ; prêt de livres et d'autres publications ; production de films autres que films publicitaires ; production musicale ; projection de films cinématographiques ; publication de produits de l'imprimerie, notamment de livres, de journaux, de revues, de magazines, de manuels, d'affiches, de brochures ; publications électroniques, non téléchargeables ; représentations théâtrales ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de musées (présentation, expositions) ; studios de cinéma ; services de bienfaisance, à savoir éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; services de bienfaisance, à savoir fourniture de livres, de matériel éducatif, de jouets ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; cantines ; crèches d'enfants ; maisons de vacances ; services de bienfaisance, à savoir approvisionnement en aliments et boissons et fourniture d'hébergement temporaire.