Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEGA
SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4269376
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2026
SEGA de SOCIETE POUR L\'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE

Présentation de la marque SEGA

Déposée par voie électronique le 2 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE domicilié(e) 10 rue Eugène de Louise, Rivière des Galets, 97419 POSSESSION, LA REUNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 863 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269376.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGA arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.

SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : EDENA VOLCANIK , LIMONELO, LA PETITE CITRONNADE PÉI , A L'ECOUTE DE VOTRE SOIF , CITRO ! , Edena Boissons , 123 NATURE ! , E ESPACE EDENA , EDENA , BAGATELLE , CITRO ! PARCE QUE CITRO BON !


SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE, Société anonyme - 10 rue Eugène de Louise, Rivière des Galets, 97419 POSSESSION, LA REUNION - France - SIREN 310863147


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.