Marque expirée - Marque en non vigueur

SEGA
SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE – EDENA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3010921
Date de dépôt :
29/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2020
SEGA de SOCIETE POUR L\'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE – EDENA

Présentation de la marque SEGA

Déposée le 29 février 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE – EDENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEGA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE – EDENA domicilié(e) 10, rue Roger Eugène Delouise Rivière des Galets - 97419 LA POSSESSION - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 863 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEGA est expirée depuis le 1 mars 2020.

SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE – EDENA a également déposé les autres marques suivantes : EDENA VOLCANIK , LIMONELO, LA PETITE CITRONNADE PÉI , SEGA , A L'ECOUTE DE VOTRE SOIF , CITRO ! , Edena Boissons , 123 NATURE ! , E ESPACE EDENA , EDENA , BAGATELLE


SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE – EDENA, Société anonyme - 10, rue Roger Eugène Delouise Rivière des Galets - 97419 LA POSSESSION - France - SIREN 310863147


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 23 février 2010 n°2432051 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-23

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sodas ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.