Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAGATELLE
SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4169372
Date de dépôt :
30/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2025
BAGATELLE de SOCIETE POUR L\'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE

Présentation de la marque BAGATELLE

Déposée par voie électronique le 30 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE domicilié(e) 10 rue Roger Eugène Delouise, Rivière des Galets, 97419 LA POSSESSION, LA REUNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 863 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169372.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGATELLE arrivera à expiration en date du 30 mars 2025.

SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : EDENA VOLCANIK , LIMONELO, LA PETITE CITRONNADE PÉI , SEGA , A L'ECOUTE DE VOTRE SOIF , CITRO ! , Edena Boissons , 123 NATURE ! , E ESPACE EDENA , EDENA , BAGATELLE


SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE, Société anonyme - 10 rue Roger Eugène Delouise, Rivière des Galets, 97419 LA POSSESSION, LA REUNION - France - SIREN 310863147


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Eaux minérales (boissons) et eaux de source (boissons).