CHAROYAL DE FRANCE

SOCIETE POUR L'EXPANSION DES VENTES DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES SOPEXA (S.A)

Présentation de la marque CHAROYAL DE FRANCE

Déposée le 4 juillet 1994 par la société SOCIETE POUR L'EXPANSION DES VENTES DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES SOPEXA (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAROYAL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la société SOCIETE POUR L'EXPANSION DES VENTES DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES SOPEXA (S.A domicilié(e) 43-45, rue de Naples, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque CHAROYAL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527449.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAROYAL DE FRANCE est expirée depuis le 4 juillet 2004.

SOCIETE POUR L'EXPANSION DES VENTES DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES SOPEXA (S.A a également déposé les autres marques suivantes : À TABLE FRANCE , APÉRITIF À LA FRANÇAISE FRENCH COCKTAIL HOUR , MADE IN FRANCE, MADE WITH LOVE , SOPEXA ET LE MONDE SAVOURE NOS CAMPAGNES , APÉRITIF À LA FRANÇAISE SO EINFACH SO FRANZODISCH , ACCESS EXPORT BY sopexa , FORUM FRANCE EXPORT , COLLECTION MEMENTO DE L INTENDANT , (Marque figurative) , (Marque figurative)