Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

À TABLE FRANCE
SOCIETE POUR L'EXPANSION DES VENTES DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES (SOPEXA) SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3335525
Date de dépôt :
18/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
À TABLE FRANCE de SOCIETE POUR L\'EXPANSION DES VENTES DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES (SOPEXA

Présentation de la marque À TABLE FRANCE

Déposée le 18 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'EXPANSION DES VENTES DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES (SOPEXA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « À TABLE FRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'EXPANSION DES VENTES DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES (SOPEXA domicilié(e) 43-45 RUE DE NAPLES,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPEXA domicilié(e) 43-45 RUE DE NAPLES,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE POUR L'EXPANSION DES VENTES DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES (SOPEXA a également déposé les autres marques suivantes : APÉRITIF À LA FRANÇAISE FRENCH COCKTAIL HOUR , MADE IN FRANCE, MADE WITH LOVE , SOPEXA ET LE MONDE SAVOURE NOS CAMPAGNES , APÉRITIF À LA FRANÇAISE SO EINFACH SO FRANZODISCH , ACCESS EXPORT BY sopexa , CHAROYAL DE FRANCE , FORUM FRANCE EXPORT , COLLECTION MEMENTO DE L INTENDANT , (Marque figurative) , (Marque figurative)


SOCIETE POUR L'EXPANSION DES VENTES DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES (SOPEXA) SOCIETE ANONYME - 43-45 RUE DE NAPLES,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 775670110


SOPEXA - 43-45 RUE DE NAPLES,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 9 novembre 2005 - Rejet total n°421836 - Publication au BOPI 2005-11-09

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

« Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. » « Education ; formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. »

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.