Marque expirée - Marque en non vigueur

HAMAC
SOCIETE POUR L'ETUDE ET LA REALISATION DES MATERIELS HAMAC SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
1483176
Date de dépôt :
28/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2017

Présentation de la marque HAMAC

Déposée le 28 janvier 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE POUR L'ETUDE ET LA REALISATION DES MATERIELS HAMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAMAC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE POUR L'ETUDE ET LA REALISATION DES MATERIELS HAMAC domicilié(e) 63210 OLBY (dossier no 2325236) - 63210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 516 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2325236) - 63401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HAMAC est expirée depuis le 28 janvier 2017.

SOCIETE POUR L'ETUDE ET LA REALISATION DES MATERIELS HAMAC a également déposé les autres marques suivantes : FROMONTS , P.E.R.I.O.D.E. , L'AIDOU , CENTRE JAUDE


SOCIETE POUR L'ETUDE ET LA REALISATION DES MATERIELS HAMAC SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 63210 OLBY (dossier no 2325236) - 63210 - France - SIREN 317516466


CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2325236) - 63401 - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2006 n°2325236 - Publication au BOPI 2006-10-13

Renouvellement sans limitation n°2079903 - Publication au BOPI 1997-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 13 octobre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°442831 - Publication au BOPI 2006-10-13

Inscription le 4 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546300 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Moules à fromages.