FROMONTS
Présentation de la marque FROMONTS
Déposée le 28 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE POUR L'ETUDE ET LA REALISATION DES MATERIELS HAMAC-SERAMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FROMONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FROMONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROMONTS est expirée depuis le 26 septembre 2013.
SOCIETE POUR L'ETUDE ET LA REALISATION DES MATERIELS HAMAC-SERAMAC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2003 n°2250188 - Publication au BOPI 2003-09-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11
Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46