Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOFAIT
Société anonyme : SOCIÉTÉ POUR L'EQUIPEMENT MODERNE DU COMMERCE "SEMCO" "LA MAISON DE LA CRÈME GLACEE" "LA RÉFRIGÉRATION FRANÇAISE" "TAYLOR FREEZER FRANCE"

Numéro de dépôt :
1187302
Date de dépôt :
13/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TOFAIT

Déposée le 13 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) : SOCIÉTÉ POUR L'EQUIPEMENT MODERNE DU COMMERCE "SEMCO" "LA MAISON DE LA CRÈME GLACEE" "LA RÉFRIGÉRATION FRANÇAISE" "TAYLOR FREEZER FRANCE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOFAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) : SOCIÉTÉ POUR L'EQUIPEMENT MODERNE DU COMMERCE "SEMCO" "LA MAISON DE LA CRÈME GLACEE" "LA RÉFRIGÉRATION FRANÇAISE" "TAYLOR FREEZER FRANCE" domicilié(e) 151, 153, avenue Jean-Jaurès, 93300 AUBERVILLIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Roger. - France.

La marque TOFAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TOFAIT est expirée depuis le 13 novembre 1991.

: SOCIÉTÉ POUR L'EQUIPEMENT MODERNE DU COMMERCE "SEMCO" "LA MAISON DE LA CRÈME GLACEE" "LA RÉFRIGÉRATION FRANÇAISE" "TAYLOR FREEZER FRANCE" a également déposé les autres marques suivantes : NAPSIRO


Société anonyme : SOCIÉTÉ POUR L'EQUIPEMENT MODERNE DU COMMERCE "SEMCO" "LA MAISON DE LA CRÈME GLACEE" "LA RÉFRIGÉRATION FRANÇAISE" "TAYLOR FREEZER FRANCE" - 151, 153, avenue Jean-Jaurès, 93300 AUBERVILLIERS. - France


VANDER-HEYM Roger. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Préparations pour la fabrication des crèmes glacées.