Société dite: SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT DE VEHICULES
Numéro de dépôt :
1130242
Date de dépôt :
23/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SEV ELECTRONIQUE
Déposée le 23 janvier 1980 par SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT DE VEHICULES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SEV ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT DE VEHICULES domicilié(e) Société Anonyme de droit francais) 26, rue Guynemer - 92132 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
La marque SEV ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130242.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT DE VEHICULES - Société Anonyme de droit francais) 26, rue Guynemer - 92132 - ISSY LES MOULINEAUX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044
Inscription - Changement d'adresse n°43924 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°30859 - Publication au BOPI
Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30859 - Publication au BOPI 1988-06-15
Appareils et dispositifs électriques ou électroniques, en particulier;dispositifs de mesure et d'enregistrement;dispositifs d'éclairage;dispositifs au sol pour le règlage des phares de véhicules;dispositifs de règlage de phares à bord des véhicules;dispositifs de lumières clignotantes et centrales de commande;dispositifs d'allumage;dispositifs de commande d'essuie-glace et d'essuie-phare;dispositifs de commande, de surveillance et de protection pour machines tournantes, en particulier;régulateurs;dispositifs de redressement de tension;dispositifs de commande de moteurs;dispositifs de condamnation de portes, en particulier;serrures de portes de véhicules;dispositifs de commande de freinage, en particulier pour anti-blocage de roues et pour freins industriels, dispositifs de commande de transmission;dispositifs de commande d'embrayage;dispositifs de commande d'accouplement électrique ou hydraulique;dispositifs de commande pour appareils de manutention, en particulier;treuils et enrouleurs;dispositifs de commande de climatisation;dispositifs de sécurité;dispositifs de commande pour appareils électroménagers, en particulier;aspirateurs, cireuses, réfrigérateurs, fours électriques, hottes aspirantes, tables de cuisson, cuisinières, poëles, radiateurs, convecteurs, couteaux électriques.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;tout ou parties d'équipements, en particulier: dispositifs d'éclairage;dispositifs d'allumage;dispositifs de commande de démarrage de moteurs;dispositifs de commande d'essuie-glace, d'essuie-phare, de lave-glace, d'avertisseurs sonores ou lumineux, de machines tournantes;dispositifs d'affichage au tableau de bord de paramètres de conduite moteur de véhicule;dispositifs de condamnation de portes et de bouchons de réservoir;dispositifs de commande d'embrayage, d'accouplement électrique ou hydraulique, de freinage et de transmission;dispositifs de commande de régulation;dispositifs de commande de climatisation;dispositifs de sécurité;dispositifs de commande pour matériels de travaux publics.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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