Déposée le 11 avril 1978 par SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT DE VEHICULES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT DE VEHICULES domicilié(e) (Société anonyme de droit francais) 26, rue Guynemer 92132 ISSY LES MOULINEAUX - France.
La marque COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT DE VEHICULES - (Société anonyme de droit francais) 26, rue Guynemer 92132 ISSY LES MOULINEAUX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-047
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques;appareils électriques, en particulier dispositifs pour le réglage des phares de véhicules, condensateurs, batteries, accumulateurs, coupe-batteries, distributeurs d'allumage, bobines électriques, allume-cigares, régulateurs, allumeurs, bobines d'allumage, relais électriques et dispositifs de lumières clignotantes, parties et accessoires de ces produits;appareils électroménagers, en particulier aspirateurs;appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer;appareils extincteurs.
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