Déposée le 6 juillet 1978 par SOCIETE POUR L'EOUIPEMENT DE VEHICULES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SEV MARCHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE POUR L'EOUIPEMENT DE VEHICULES domicilié(e) (société anonyme), 26 rue Guynemer 92132 ISSY-LES-MOULINEAUX. - Royaume-Uni.
La marque SEV MARCHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SEV MARCHAL est expirée depuis le 6 juillet 1988.
SOCIETE POUR L'EOUIPEMENT DE VEHICULES - (société anonyme), 26 rue Guynemer 92132 ISSY-LES-MOULINEAUX. - Royaume-Uni
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005
Inscription - Transmission de propriété n°31340 - Publication au BOPI
Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31340 - Publication au BOPI 1988-07-07
Tous accessoires pour véhicules de locomotion par terre, air et eau et plus particulièrement des projecteurs, lanternes, feux de signalisation et de position;catadioptres;avertisseurs lumineux et sonores, relais électriques et dispositifs pour lumières clignotantes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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